Un cursus de trois heures fut foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?

Quelques articles sur le aussi domaine :

Sommaire du discours

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec au moins deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit votre scooter ou une moto.

J’ai formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage pratique du brevet de securite routiere (BSR), dans le but de sensibiliser a Notre specificite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, par un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre la duree de formation a sept heures et etendre les publics concernes.

Mes details de une telle formation sont consultables i  propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

Notre formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues De surcroi®t de 50 cm3.

Elle reste dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permet d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

• soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
• soit 1 tricycle a moteur En plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans tarder que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, vous devez aussi patienter 2 annees apres l’obtention de ce permis B pour pouvoir conduire un tricycle L5E.

Si vous n’avez nullement le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture est dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser votre voiture equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de presenter le enseignement concernant un scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a tous de selectionner le etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee via ce vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i  ci?te un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez bien en tete que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Quel que soit le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de l’integralite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.

Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin de la passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour tous ceux qui n’en paraissent nullement dispenses.

C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel d’la conduite lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, vous devez produire 1 releve d’informations de ce assureur, qu’importe la longueur de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation est donc indispensable pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte de la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier d’une commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de reclamer a la assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit la longueur de l’assurance : elle va etre d’un an, de quelques mois ou meme seulement de 24 heures. Il convient en revanche que ce nom apparaisse dans votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (concernant les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu concernant examen (et non pas par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.

En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, un releve d’informations fourni avec votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va etre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez nullement le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir bien 21 ans revolus.