Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En cela, elles paraissent fondamentalement plusieurs des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres paraissent tres clairs. Mes elus determinent des orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans Notre realite, les trucs seront beaucoup plus compliquees car des jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de dangers concernant le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele classique

Dans le systeme administratif francais, la commune reste le modele d’origine qui influence l’organisation de l’integralite des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise par une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Les interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a eviter.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est generalement nullement tres nette.

1.1. Notre i?tre capable de politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite une municipalite.

  • Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 secteurs principaux :

Cela reste d’abord l’executif d’la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’une commune…

Il semble aussi delegataire du conseil municipal : Il est Effectivement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres car il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Cela reste representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, puisqu’il reste OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le wellhello sur pc maire qui attribue les connaissances. Cela est en mesure de des fois poser des problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle du coup le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Cela peut disposer d’une delegation dans un domaine, cela n’implique nullement Afin de autant qu’il represente J’ai collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, Il semble reconnu comme un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est cependant gui?re le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’intermediaire entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres fort. Et des fois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement difficile a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de son role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de l’ensemble des decisions qui relevent de la responsabilite des fonctionnaires.

  • Notre conseil municipal

Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins consequente.

Le scrutin actuel n’est jamais favorable a Notre representation d’une minorite au coeur du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par le fait que le autre arrivant ne maitrise pas l’organisation interne ou qu’il n’a gui?re toute confiance en personnes en place.

Structure legere, completement politique et pas administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

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