Peu importe la situation familiale dans laquelle nous nous trouvez, un seul dossier de prime activite devra etre depose pour des couples (aussi lorsque des deux membres d’un couple travaillent).

Trop nous etes eligible, Votre paiement mensuel est effectue Afin de l’ensemble du foyer via votre seul profit bancaire (celui qui possi?de ete indique Avec la projet allocataire pour Notre CAF ou celui fourni au cours d’un depot une requi?te si nous n’avez toujours pas de numero d’allocataire) .

Quels paraissent ces droits a la prime profession concernant couple marie ?

Ma prime activite concernant les couples maries (avec ou sans bambins) se base i  propos des ressources de ce foyer. Ce qui souhaite reconnai®tre qu’une seule requi?te de prime profession a le devoir de etre faite.

Pour l’image de ce declaration d’impots, leurs revenus quelques 2 membres en couple seront commande en profit au calcul de prime d’activite. De cette fai§on, il y a differents cas de figure :

• Des 2 membres du couple travaillent : Dans le cas quelques couples bi-actifs, votre prime profession est determinee selon les revenus du demandeur et de son conjoint et eventuellement des enfants pour charge s’ils percoivent Plusieurs ressources. A titre d’exemple, des plafonds pour ressources concernant J’ai prime activite couple est d’environ 2.900 euros avec 2 bambins a charge.
• 1 seul membre de ce couple collabore : C’est Le que l’on appelle votre couple mono-actif. Lors de ce demande ou au cours de l’estimation de l’aide (voir de quelle maniere faire une simulation prime d’activite), toutes vos droits vont i?tre calcules par rapport aux revenus percus par la personne du couple , lequel A“uvre (votre prime dit destine a aider les gens ayant 1 activite technique). Comme, concernant 1 couple sans bebe, Ce plafond reste d’environ 2.200 a‚¬.
• Pas de Plusieurs 2 n’a percu de revenus experts : Di?s lors, pas de quelques 2 membres en couple n’est eligible a Notre prime, car elle s’adresse seulement aux individus percevant des revenus d’activite.

Les differents cas de figure ci-dessus seront egalement valables Afin de tous les couples pacses. J’ai CAF fait de la sorte, 1 seul ri?glement d’la prime profession lorsque nous vivez du couple. De cas de separation, y faudra alors proceder pour l’ouverture d’un compte CAF pour l’un quelques membres en couple s’il desire profiter d’une prime activite.

Point important : quand nous avez des doutes quant a ce eligibilite pour votre prime activite concernant couple, il va i?tre conseille d’estimer les droits parfois aussi pour deposer de requi?te, car votre prime profession n’est pas retroactive. Concretement, votre CAF etudiera vos droits a compter de ce depot, et ne reviendra gui?re en arriere meme quand nous pouviez y pretendre avant.

Prime d’activite concubinage : De quelle fai§on seront estimes toutes vos droits ?

Pour leurs couples qui vivent en concubinage, tous les droits pour Notre prime activite paraissent etudies en aussi facon que les couples maries. Vous trouverez la totalite des details dans le paragraphe ci-dessus.

A partir du moment ou vous partagez le meme logement, Plusieurs interets financiers manii?re de autre personne (Votre loyer, des courses, des coi»ts d’entretien…), vous etes considere par la CAF tel vivant de concubinage (qui peut se nomme union dispo egalement). Cette raison impacte aussi vos droits a toutes les aides sociales, dont Notre prime profession.

Du resume, quand nous souhaitez beneficier d’une prime d’activite du concubinage, nos revenus des 2 personnes du couple seront pris du profit.

A noter : Ce centre quelques impots ne fonctionne pas de votre meme facon. Effectivement, quand vous vivez en concubinage (non-marie ou non-pacse), vous devez effectuer 2 declarations de ressources distinctes.